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Responsabilité des hébergeurs

http://www.legavox.fr/blog/coolover/responsabilite-hebergeurs-administrateurs-site-internet-184.htm

 

Les principales dispositions concernant les hébergeurs et fournisseur d'accès sont les suivantes :

  • les fournisseur d'accès doivent fournir à leurs abonnés un moyen technique permettant de restreindre l'accès à certains services (d'où la mise en place des "contrôles parentaux")
  • les hébergeurs ne sont responsables du contenu des données stockées que s'il est établit qu'ils avaient connaissance du caractère illicite et qu'ils n'ont pas réagis (d'où les fréquentes suppressions de fiches sur les sites de rencontre ou les suppressions d'annonces sur e-bay). les fournisseurs d'accès et hébergeurs n'ont pas une obligation générale de surveiller les données stockées, mais seulement de réagir lorsqu'ils ont connaissances de faits illégaux.
  • les fournisseurs d'accès et hébergeurs ont obligation de dénoncer en justice les faits dont elles pourraient avoir connaissance.

 

Ces dispositions s'appliquent  à toutes "personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services". Il s'agit donc essentiellement des hébergeurs.

 

La notion de contenu illicite est très large : contenu à caractère pédophile, pornographique, diffamation, discrimination/racisme, non respect des droits d'auteurs du code de la propriété intellectuelle (d'où le fait que youtube intervient de plus en plus souvent sur la mise en ligne de contenus ne respectant pas le droit d'auteur), etc...

 

 

 


 

Reprenons.

 


La notion de contenu illicite est très large : contenu à caractère[...] pornographique [...] etc...

Ces dispositions s'appliquent  à toutes "personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services". Il s'agit donc essentiellement des hébergeurs.

Les hébergeurs ne sont responsables du contenu des données stockées que s'il est établit qu'ils avaient connaissance du caractère illicite et qu'ils n'ont pas réagis (d'où les fréquentes suppressions de fiches sur les sites de rencontre ou les suppressions d'annonces sur e-bay). les fournisseurs d'accès et hébergeurs n'ont pas une obligation générale de surveiller les données stockées, mais seulement de réagir lorsqu'ils ont connaissances de faits illégaux.

 

 

 


 

Reprenons.

 


Contenu illicite : contenu à caractère pornographique.

Les hébergeur (assurant une mise à disposition du public en ligne de l'information par des tiers) sont responsables du contenu de leurs utilisateurs.

Les hébergeurs sont considérés responsables dès lors que le-dit contenu leur est révélé.

 

 

 


 

Reprenons.

 


J'ai été administratrice d'un serveur Minecraft. Ce serveur accueillait des enfants. Ce serveur vendait des choses. Ce serveur possédait un forum, un teamspeak (logiciel de tchat vocal et écrit), et le jeu en lui-même sur lequel on pouvait se connecter pour jouer et pour tchatter.

 

Le contenu posté par les gens a toujours été une angoisse pour moi.

 

Arriver à réprimer les âneries de certains qui aimaient mettre des photos de femmes à poil en tant qu'avatar.

 

Surveiller les bots qui remplissaient le forum avec de longs posts remplis de liens vers des sites pornos, ou de photos.

 

Vérifier tout.

 

Et agir rapidement.

 

Stéphane, nous te l'avons dit, on n'a absolument rien contre TSM ou hestia, ou AURORA. Chacun s'exprime, même moi j'ai un blog où je parle de mes expériences sexuelles. Mais on a différentes manières de le faire.

Ce que poste TSM est dérangeant, que ce soit pour des enfants ou certains adultes.

S'il le faisait en privé, ça n'aurait pas d'incidence, aucune !

J'ai demandé à l'auteur du blog de faire en sorte de poster de manière à ce qu'on ne voit pas ses articles dans le fil d'actualité, pour éviter des problèmes (départ de fleur de la plateforme ou pire, que ses nains tombent sur un article avec une paire de fesse dans laquelle des aiguilles reliées par du ruban sont plantées).

Cette demande n'a pas été écoutée.

Je t'ai contacté, mais depuis je n'ai plus de nouvelles.

TSM poste assez sporadiquement, mais c'est déjà trop pénible.

D'autres de ses articles vont apparaitre le 20 décembre.

Darck Crystale | 12/17/2015
je n'avais pas vu ni lu ton article ici, et pour cause! maladie, pas de cponnexions, les enfants à gérer, etc...

donc rien n'a été fait dans le sens demandé, je prends note!!!

par contre nous avons vu apparaître un nouveau blogueur qui veut s'exprimer sur le sexe, j'ai mis un com, tu verras...

j'espère' que cette personne qui a déjà émaillé son article de quelques mots "crus", ne nous causera pas de soucis (spam, photos, propos, etc...)

merci en tous cas d'avoir contacté Stéphane

peux-tu toi, avec tes compétences, faire quelque chose à ce sujet?
fleurdatlas | 1/30/2016
bon, je suis peut-être un peu sévère avec la personne (http://parlonsbien.karmaos.com/post/1 ) qui a "attaqué" de suite avec deux mots c.. et c......
dans son texte d'accroche.
Je présume que ce n'était que pour "citer" et "cibler" ce qui est désagréable à lire dès qu'on tombe sur un article "sexe"

En effet, elle a raison de mettre le coup de pied dans la fourmilière!
fleurdatlas | 1/30/2016
Je pourrais peut-être faire quelque chose si j'en prenais le temps et si Stéphane prenait lui aussi le temps de me confier le code de KarmaOS, mais ça demanderait du travail, et donc ça ne serait pas immédiat.
Darck Crystale | 1/30/2016
vu
à bientôt!
fleurdatlas | 1/31/2016
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KarmaOS